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Zones d'accélération des énergies renouvelables

Une réunion publique d’information sur les zones favorables à l’accueil des projets d’énergies renouvelables sur la commune aura lieu mercredi 31 janvier 2024, suivie d’une consultation jusqu’au 22 février 2024.

Zones d'accélération des énergies renouvelables


La Ville de Couëron est engagée aux côtés de Nantes Métropole dans une démarche de neutralité carbone qui intègre un objectif 100 % énergies renouvelables en 2050. La loi APER du 10 mars 2023 prévoit, dans un calendrier imposé, que les communes définissent des « zones d’accélération » favorables à l’accueil des projets d’énergies renouvelables sur leur territoire. La Ville élabore actuellement les projets de zones, avec l’appui de l’agence d’urbanisme nantaise AURAN et des services techniques métropolitains. Ces zones d’accélération d’énergies renouvelables doivent favoriser le mix énergétique sur le territoire et optimiser le potentiel territorial de production.

 

Pourquoi définir des « zones d’accélération » ?

Dans les « zones d’accélération », les délais des procédures seront plus précisément encadrés et les projets pourront bénéficier de bonifications tarifaires dans les procédures d’appels d’offres afin de faciliter leur déploiement. L’objectif est de favoriser l’implantation des projets sur les emplacements définis par les collectivités.

Plusieurs types de production d’énergie renouvelable sont à étudier dans ce cadre :

  • géothermie,
  • éolien terrestre,
  • méthanisation,
  • chaleur renouvelable,
  • photovoltaïque.

Sur ce dernier, la Ville a déjà anticipé en prévoyant l’installation d’ombrières sur certains parkings publics.

Réunion publique et consultation

  • Le dossier et les cartographies seront présentés lors d’une réunion publique d’information mercredi 31 janvier, à 18h30, salle l’Estuaire, puis soumis à la consultation des Couëronnaises et des Couëronnais.
  • Une consultation en ligne et en mairie suivra du 1er février (9h) au 22 février 2024 inclus (17h).

Après la rédaction des pièces finales en mars, le dossier sera remis à la Préfecture, en avril.

Délibération du conseil municipal du 11 décembre 2023

Les phases

Préparation de la consultation

Contributions en ligne

instruction des contributions

Préparation de la consultation

15/01/2024 -> 31/01/2024

Préparation de la consultation

Contributions en ligne

31/01/2024 -> 22/02/2024

Contributions en ligne

instruction des contributions

23/02/2024 -> 28/06/2024

Instruction des contributions

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La géothermie

La géothermie mobilisable sur Nantes Métropole est une géothermie de surface dite très basse température. Elle permet avec l’aide d’une pompe à chaleur de prélever de la chaleur ou du froid du sous-sol et de le restituer à des bâtiments (3 à 4 kWh produits pour 1 kWh consommé). L’énergie prélevée est renouvelable car la chaleur du sous-sol se régénère en continue, sa température moyenne correspondant à la température moyenne en surface.

Pour être efficaces, les installations doivent se faire sur des bâtiments équipés d’émetteurs de chauffage basse ou très basse températures (les planchers chauffants sont l’idéal mais cela peut aussi se faire avec des radiateurs basse température, des ventilo-convecteurs, des centrales de traitement d’air …). En complément du chauffage ou du rafraîchissement, il est possible de produire de l’eau chaude sanitaire.

La géothermie de très basse température regroupe plusieurs techniques parmi lesquelles on peut citer en premier celle sur sondes qui est la plus simple. Dès lors que l’on dispose d’un peu d’espace pour forer le sol et installer les sondes (et cela peut se faire sous les bâtiments, voire dans les pieux de fondations dans les construction neuves), le recours à la géothermie est possible sur l’ensemble du territoire de Nantes Métropole à de rare exception près. 

Il est également possible d’exploiter le potentiel des nappes d’eau souterraine et de la Loire pour chauffer des bâtiments. Moins chère en investissement, la solution est limitée à certaines zones du territoire car elle nécessite la présence d’eau en quantité suffisante et des caractéristiques du sous-sol adaptées à la réinjection de l’eau.

Lorsque la nappe d’eau souterraine communique directement avec un cours d’eau comme pour celle de la Loire sur l’Île de Nantes par exemple, il est possible de rejeter l’eau directement dans le cours d’eau sous certaines conditions.

Les autres technologies de géothermie qui exploitent le sol à de plus grandes profondeurs ne sont pas adaptées au territoire de Nantes Métropole.

Principe d’élaboration de la zone d’accélération « géothermie » de la ville de Couëron :

La Ville souhaite établir une zone d’accélération géothermie sur les zones suivantes : équipements publics, zones d’activités économiques et zones d’accélération des réseaux de chaleur, afin de garantir l’étude du potentiel géothermique lors de tout projet de rénovation ou de conception de nouveaux équipements ou de zones à urbaniser