2022_CCTE_PhotoCCV.jpg

Conseil citoyen de la transition écologique

L'avis du conseil citoyen de la transition écologique sur la prise en compte des enjeux de développement durable dans le projet de collectivité 2021-2026 est en cours d'instruction.

Conseil citoyen de la transition écologique


Le conseil citoyen de la transition écologique (CCTE) est une nouvelle instance consultative, composée de citoyens, représentants associatifs et acteurs économiques couëronnais, créée par la ville de Couëron pour l’accompagner dans la prise en compte des enjeux de transition écologique sur son territoire.

 

Les phases

Préparation

Appel à candidature

Instruction des candidatures

Installation du CCTE

Travaux du CCTE

Préparation

12/07/2022 -> 31/08/2022

Du 12 juillet au 31 aout 2022

Appel à candidature

01/09/2022 -> 28/10/2022

Du 1er septembre au 28 octobre 2022

Instruction des candidatures

29/10/2022 -> 30/11/2022

Du 28 octobre au 30 novembre 2022

Installation du CCTE

01/12/2022 -> 31/01/2023

Du 1er décembre 2022 au 31 janvier 2023

Travaux du CCTE

01/02/2023 -> 01/07/2026

De 2023 à 2025, le CCTE travaille à la rédaction de 3 avis citoyens en vue d’une présentation de leurs propositions aux membres du conseil municipal.

Section menu anchor link

Les travaux du CCTE

2024 : deuxième saisine du CCTE

Dans son premier avis citoyen, le CCTE a évoqué la nécessité de réfléchir à un plan opérationnel et stratégique de production des énergies renouvelables. Il a également proposé des pistes de réflexion comme l’implication des entreprises et des citoyens dans les projets de production d’énergies renouvelables.

Simultanément, et en cohérence avec le Plan climat air énergie territorial (PCAET) et le Schéma Directeur des Énergies (SDE) de Nantes Métropole, la ville de Couëron s’est saisie de la loi d’accélération de la production des énergies renouvelables du 10 mars 2023 pour définir les zones d’accélérations des énergies renouvelables sur son territoire.

Afin de poursuivre les réflexions engagées par la municipalité sur les zones d’accélération des énergies renouvelables et dans la continuité du premier avis citoyen du CCTE, le CCTE  a été saisi par le conseil municipal en mars 2024 sur les questions suivantes :

  • Quels sont les conditions de réussite d’un projet de production d’énergie renouvelable sur la commune au regard des zones d’accélération définies par la Ville ?
  • Comment faire émerger des projets collectifs d’énergie renouvelable sur le territoire ? 

Accompagnés par le Comité 21 Grand Ouest, les membres du CCTE travaillent à la rédaction de leur avis citoyen en vue d’une présentation de leurs propositions avant la fin de l’année 2024 aux membres du conseil municipal.

Délibération du conseil municipal du 15 avril 2024 : CCTE - saisine sur la production d'énergies renouvelables sur le territoire de Couëron

CCTE - saisine 2024 : lettre de mission

 

2023 : première saisine du CCTE

Au regard de leurs compétences et de leurs missions, les collectivités locales ont un rôle clef à jouer pour relever les enjeux de transition écologique et solidaire. La ville de Couëron travaille à l’intégration de ces enjeux depuis plus de 10 ans, en témoignent l’élaboration et la mise en oeuvre de son Agenda 21 adopté en 2011.

Afin de renforcer la prise en compte du développement durable dans la totalité de son projet de collectivité, la Ville a décidé d'intégrer les objectifs du développement durable (ODD) dès l’élaboration de son projet de collectivité 2021-2026 en remplacement de son Agenda 21 local.

La Ville, consciente de l’importance de la coresponsabilité des acteurs du territoire pour engager les transitions écologiques et solidaires, désire s’appuyer sur le conseil citoyen de la transition écologique (CCTE) pour enrichir les projets programmés par le regard des acteurs du territoire, citoyens, associations et acteurs économiques, présents au sein de l’instance.

Les saisines sur la politique générale de développement durable de la Ville seront renouvelées régulièrement conformément à l’article 7 du règlement intérieur de l’instance. C’est pourquoi la Ville a décidé de saisir, en 2023, le CCTE sur l’intégration des enjeux de développement durable dans son projet de collectivité 2021-2026.

Délibération du conseil municipal du 30 janvier 2023 : CCTE - saisine 2023 - lettre de mission - validation

CCTE - saisine 2023 : lettre de mission

Explorer le projet de collectivité 2021 > 2026 de Couëron à la lumière des ODD

Avis du conseil citoyen de la transition écologique

Découvrez l'avis du conseil citoyen de la transition écologoique sur la prise en compte des enjeux de développement durable dans le projet de collectivité 2021-2026 :

Réponse de la Ville à l'avis du conseil citoyen de la transition écologique